Mentions légales

Renseignements juridiques

  • Dénomination : NOVASPA
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée
  • Capital social : 176 000,00 €
  • N° R.C.S. : 712 621 150 R.C.S. AVIGNON
  • Tribunal compétent : Greffe du Tribunal de Commerce de AVIGNON
  • Code APE : 5510Z

Gestion du site

  • Édition : NOVASPA
  • Réalisation : BROWARE SAS
  • Hébergement : OVH SAS

Propriété intellectuelle

Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Les dénominations ou appellations, les logos et visuels, les photos, sont la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.